تذكارات ليغال
Impressum. طلب الإعجاب بالمتطلبات القانونية في مناطق معينة. هناك نموذج جديد متطابق مع المعلومات العامة والمثاليات للصياغة ، وما إلى ذلك من قبل الجمهور. مسابقات المعلومات في شكل مختلف في شكل مؤثرات الناخبين من نوع موقع الويب. التوصيات المتعلقة بالمطالبة بتحقيق العدل من أجل المساعدة على تكوين وإعجاب الناخبين.
[اسم المؤسسة]
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Dénomination sociale ou سبب اجتماعي.
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Adresse du siège social de l'entreprise.
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Noms des dirigeants de l'entreprise.
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Numéro de téléphone، numéro de fax et adresse e-mail de l'entreprise.
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Numéro d'enregistrement au registre du Commerce et des sociétés ou autre autorité المطبق على l'activité.
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Numéro d'identification fiscale.
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Forme Juridique de l'entreprise.
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مونتانت دو كابيتال سوشيال.
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يقترح موقع الويب الخاص بـ Si votre des services le cadre d'une activité qui nécessite l'approbation d'une autorité publicité، les Coordonnées de l'autorité de l'Autorité de to doivent être fournies.
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Nom، dénomination ou reasone sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur de son site.
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يذكر الأقارب à l'utilisation de données personnelles.
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