شروط D'UTILISATION

شروط الاستخدام. يعتبر نموذجًا نموذجيًا للنص  qui n'est pas complete et ne peut être public. شروط الاستخدام من أجل حماية الملكية في الموقع. Ces derniers peuvent définir leurs الخاصة بالشروط العامة والمتعلقة بالمعلومات عن المعلومات. Dans le cas d'une boutique en ligne، les information perfatoires peuvent être par exemple، l'ajout de détails المتعلق بالمقالات، les prix، les termes du concenat، la résiliation et l'annulation، Les terms d'utilisation doivent également contenir المقاييس والصيغ في صيغة الأعمال المصاحبة للمشروع. Afin de vous assurer que vous respectez pleinement vos التزامات légales، nous vous conseillons vivement de requester conseil a un professionnel afin de mieux combendre quelles sont les exigences qui vous sensent spécifiquement.
 

Cliquez icipour des information plus détaillées sur comment formuler vos terms d'utilisation.